La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 16 décembre à 20 heures,
dans la salle du conseil de la mairie. Je rappelle qu’il est ouvert à toute la population.
Voici l’ordre du jour:
* Désignation du secrétaire de séance
* Approbation du compte - rendu de la séance du 18 novembre 2008
* Adoption de l’ordre du jour
* Intervention du Syndicat Intercommunal d’Aménagement du Bassin de l’Herbasse (SIABH), concernant les projets sur la commune
* Désignation des membres du conseil municipal siégeant au bureau de l’Association Foncière de * Remembrement (6 membres pour 6 ans)
* Réfection et mise aux normes du réservoir communal d’eau potable de Chabran, et accès à cet équipement
* Rétrocession à la commune de la parcelle E 1777
* Rétrocession à la commune des parcelles ZP 362 et ZP 363
* Garantie d’emprunt pour l’Habitat du Pays de Romans
*Décisions modificatives aux budgets
* Convention avec la préfecture (Agence Nationale des Titres Sécurisés) pour la mise en place de station d’enregistrement des passeports biométriques à la Mairie
* Amendes de police
* Aménagement du parking « Les Villates »
* Modification du tableau des effectifs
* Don de la MAIF
* Questions diverses
* Informations du Maire :
décisions du Maire
Personnes invitées :
- Madame Jimenez, trésorière
- Monsieur Pellat, président du SIABH
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